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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA "COBISPA"
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PANIER TANGUY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANIER TANGUY
SA "COBISPA", Société Anonyme au capital de 1.200.000F

Numéro de dépôt :
3147990
Date de dépôt :
12/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/02/2012
PANIER TANGUY de SA \

Présentation de la marque PANIER TANGUY

Déposée le 12 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SA "COBISPA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANIER TANGUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA "COBISPA" domicilié(e) siège social : 5, Rue D'Artois,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque PANIER TANGUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIER TANGUY est expirée depuis le 12 février 2012.

SA "COBISPA" a également déposé les autres marques suivantes : GALETTES DE FOUESNANT , GALETTES DE FOUESNANT , PETITS BEURRE DE FOUESNANT , CHAMPANIER , PALETS DE FOUESNANT , PETIT BEURRE DE FOUESNANT


SA "COBISPA", Société Anonyme au capital de 1.200.000F - siège social : 5, Rue D'Artois,75008 PARIS - 75008 - France


Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 25 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440879 - Publication au BOPI 2006-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Biscuits. Pâtisseries